Mentions légales du site Internet de l’association Ecran Jeunes et les liens de référencements pour le site Internet.
Mentions légales:
ASSOCIATION ECRAN JEUNES, Association Loi 1901, siège social est BP 404 97459
SAINT-PIERRE CEDEX. SIRET : 422 370 528 – Code APE 921 J
ASSOCIATION ECRAN JEUNES ne serait être tenue pour responsables des erreurs, omissions, pertinences, exhaustivités et délais de mise à jour des informations disponibles sur le site et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation
Propriété :
En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que M. Stéphane Arsicaud, Président de l’ASSOCIATION ECRAN JEUNES, est le directeur de la publication du site Internet.
Développement et hébergement :
L’hébergement est assuré par OVH dont le Siège Social est 140 quai Sartel 59000 ROUBAIX, tél. : 0899701761.
La réalisation technique et la conception graphique ont été assurées par Pierre-Yves Jordan, www.mezonet.fr.
Documents et propriété intellectuelle :
Le site et son contenu sont la propriété intellectuelle de l’ASSOCIATION ECRAN JEUNES. Les marques ou raisons sociales nommées sont strictement protégées dans le cadre du code de la propriété intellectuelle. La reproduction, même partielle est strictement interdite.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.